Mentions légales

Le présent site Internet est la propriété de la Chambre régionale d’agriculture Poitou-Charentes

Chambre régionale d’agriculture Poitou-Charentes

2133 route de Chauvigny - CS 45002 - 86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR
Mail : accueil@poitou-charentes.chambagri.fr
Adresse du site web : www.poitou-charentes.chambagri.fr

Le Directeur de la publication du site Internet est M. Pierre-Henri BOUSQUET en sa qualité de Directeur de la CRA. Le site est hébergé par la CRA.

Droit d'accés des utilisateurs et données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite loi "informatique et liberté" n° 78-17, vous disposez en tant qu'utilisateur du site d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (article 34 de la loi informatique et liberté).
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à la CRA (accueil@poitou-charentes.chambagri.fr)

Cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies ou supprimer les cookies. Il vous faudra configurer votre navigateur en vous rapportant à son manuel d'utilisation.

Responsabilité et limitation de garanties

La CRA ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site et des résultats des outils d’aide à la décision, ni des conséquences de leur interprétation.
L’utilisateur exploite les données du site Internet sous sa seule responsabilité.
La CRA ne peut être tenue responsable de dommages sur des matériels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation du site Internet.
La CRA
 ne peut être tenue responsable du contenu des sites tiers vers lesquels son propre site renvoie.

Droits de la propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations ainsi que les outils d’aide à la décision contenus dans ce site sont la propriété intellectuelle de la CRA. Le contenu des informations ne peut-être utilisé qu’à des fins strictement privées.
La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :
- Respect de l’intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération),
- Citation explicite de la (ou les) source(s) du document. Exemple : "Ce document provient du site Internet de la CRA (www.poitou-charentes.chambagri.fr). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ",
- Gratuité de la diffusion.

Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une autorisation expresse du directeur de publication de la CRA.

Hébergeur

Ikoula : http://www.ikoula.com.
175/177 rue d'aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt.
Contact : 01 84 01 02 50 ou par mail ikoula@ikoula.com.

     

Mentions légales | Contacts |  Plan du site    |  RSS